Mentions légales

Nous publions ces mentions légales pour vous informer sur le fonctionnement du site du Clos des Étoiles de Chamaret et sur notre activité de location saisonnière en Drôme provençale.

Nous vous présentons ici les informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement ainsi qu’aux obligations légales applicables.

1. Editeur du site

  • Raison sociale : Maison VARLOUD.
  • Siège social : 74, rue Pierre Vincendon 38110 LA TOUR DU PIN
  • Contact : Tél : 06 58 62 69 27,      📧  : maison.varloud@outlook.fr
  • Identification de l’entreprise : Inscription au registre du commerce et des sociétés : N°529 570 632 R.C.S Vienne
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 27 529 570 632

2. Hébergeur

Le site est hébergé par : IONOS SE

📍IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur, Allemagne
Tél. : 0970 808 91

Réalisation/Conception et responsable du traitement: Le site est réalisé par nos soins. Contact : 06.58.62.69.27

Le Clos des Étoiles de Chamaret
Maison d’hôtes et hébergements touristiques en Drôme Provençale
📍 Chamaret – Drôme Provençale
📧 Email : contact@leclosdesetoilesdechamaret.fr

3. Propriété intellectuelle

Nous détenons les droits sur l’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, éléments graphiques, logos, icônes, etc.) ou nous les utilisons avec l’autorisation de leurs titulaires.

Nous interdisons toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission, totale ou partielle, du site ou de ses contenus, quel que soit le procédé utilisé, sans notre autorisation expresse.

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon que nous pouvons sanctionner conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

4. Droit applicable et juridiction

Nous soumettons les présentes mentions légales au droit français.

En cas de litige, nous privilégions d’abord une résolution amiable. À défaut d’accord, nous portons le litige devant les tribunaux français compétents.

5. Modification des mentions

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur mise en ligne.

Dernière mise à jour : Mars 2026